Ce site est hébergé par la société OVH SAS, société par actions simplifiée au capital 10 069 020,00 € inscrite au registre du commerce et des sociétés de Lille Métropole sous le numéro 424 761 419.

Conditions de service :

Novadem pourra interrompre de façon exceptionnelle le service pour des travaux de maintenance et/ou d’amélioration, sans préavis.

Ce site est exploité dans le respect de la législation française. L’utilisation de ce site est régie par les présentes conditions générales. En utilisant ce site, vous reconnaissez avoir pris connaissance de ces conditions et les avoir acceptées. Celles-ci pourront être modifiés à tout moment et sans préavis par la société Novadem.

Limite de responsabilité 
Novadem ne saurait être tenu pour responsable en aucune manière d’une mauvaise utilisation du service. La responsabilité de Novadem ne peut, en aucune manière, être engagée quant au contenu des informations figurant sur ce site ou aux conséquences pouvant résulter de leur utilisation ou interprétation.

Les caractéristiques techniques et les photos sont données à titre indicatif : elles ne sont en aucun cas contractuelles.

Propriété intellectuelle 
L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Le contenu du site, la structure générale ainsi que les logiciels, textes, images, photographies, marques, dénominations ainsi que les logos et tous les autres éléments composant le site sont la propriété exclusive de Novadem ou de tiers tels qu’identifiés.

La navigation sur le site n’emportent aucune cession d’aucune sorte de droit de propriété intellectuelle sur ces éléments au bénéfice de l’utilisateur. L’utilisateur s’interdit notamment de modifier, copier, reproduire, représenter, télécharger, diffuser, transmettre, exploiter commercialement et/ou distribuer de quelque façon que ce soit le site et les éléments composant le site. Toute reproduction et/ou représentation, totale ou partielle d’un de ces éléments, sans l’autorisation expresse de Novadem est interdite. Le contrevenant s’expose à des sanctions civiles et pénales et notamment aux peines prévues par l’article L.335-2 du Code de la propriété intellectuelle.

Marques : Les noms et les logos Novadem®, Navsense®, ainsi que tous les noms de produits et de services, marques de conception et les slogans sont des marques commerciales et des marques de service de Novadem. Toute utilisation d’un nom ou d’une marque dans une publicité ou une opération commerciale sans autorisation préalable délivrée par Novadem est interdite.

Crédits photos: Les photos et illustrations de ce site sont la propriété de Novadem. Aucune des photos ou illustartions ne peuvent être utilisées sans l’accord explicite de Novadem. Dans le cas d’une utilisation autorisée, chaque utilisation doit faire l’objet de la mention du copyright Novadem.

Pour toute demande d’autorisation ou d’information, veuillez nous contacter via le formulaire de contact accessible à cette adresse : Formulaire de contact. Des conditions spécifiques sont prévues pour la presse.

Liens hypertextes 
Le site peut mettre en place des liens hypertextes donnant accès à des pages web autres que celles de son site. Novadem décline toute responsabilité quant au contenu des informations fournies sur ces sites, notamment leur contenu, changements ou mises à jour au titre de l’activité des liens hypertextes.

La mise en place de liens hypertextes par des tiers vers la page d’accueil du site de Novadem, est autorisée sous réserve que les liens ne contreviennent pas aux intérêts de Novadem.

Conformément à la législation et à la réglementation applicables à la protection des données à caractère personnel, notamment l’article 32 de la loi Informatique et libertés du 6 janvier 1978 telle que modifiée par la loi du 6 aout 2004 et le Règlement européen n° 2016/679 du 27 avril 2016 relatif à la protection des personnes physiques à l’égard du traitement des données à caractère personnel (« RGPD ») ainsi qu’à la loi Informatique & Libertés qui le transpose en droit français, les données à caractère personnel que l’utilisateur confie à Novadem bénéficient de la protection la plus large.

Données personnelles
Les informations que vous communiquez par le biais des formulaires présents sur le site sont nécessaires pour répondre à votre demande et sont destinées aux services de Novadem en charge de répondre à votre demande à des fins de suivi de cette demande. Ces informations sont traités par Novadem et ne sont en aucun cas partagées avec des tiers.

Vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de modification et de suppression sur l’ensemble des données qui vous concernent. Pour exercer ce droit vous pouvez nous écrire à l’adresse suivante : Novadem, Av Louis Philibert – Domaine du Petit Arbois, Village d’Entreprises, 13100 Aix-en-Provence, FRANCE ou utiliser le Formulaire de contact. 

Cookies
Ce site limite au maximum l’utilisation des cookies. Les seuls cookies sont ceux nécessaires au fonctionnement du site :
« Cookies de session » restent stockés dans votre navigateur seulement durant votre session de navigation, et sont supprimés lorsque vous quittez le site.

« Cookies persistants » restent dans votre navigateur après la session, sauf si vous les supprimez.

« Cookies de fonctionnalité » permettent au site de se rappeler les choix que vous faites sur le site (ex. choix de la langue).

Tout litige en relation avec l’utilisation du site est soumis au droit français et les Tribunaux d’Aix-en-Provence sont seuls compétents.